ONZIEME LEGON
 

Caractère général de la société féodale.—De ses bons principes.—10 Néces¬
sité du consentement individuel pour la formation de la société. —2° Sii»-
plicité et notoriété des conditions de l'association.— 30 Point de charges ni
de conditions nouvelles sans le consentement individuel— 40 Intervention
de la société dans les jugements. — 50 Droit de résistance formellement
reconnu;—60 Droit de rompre l'association; ses limites,— Des vices de la
-société féodale.—Double élément de toute société. —Faiblesse du principe
social dans la féodalité.— Prédominance excessive de l'individualité.— Par
quelles causes.— Conséquences de ces vices. — Progrès de l'inégalité des
forces entre les possesseurs de fiefs—Progrès de l'inégalité des droits.—
Décadence de l'intervention de la société dans les jugements, —Origine des
prévôts et des baillis.—Formation d'un certain nombre de petites royautés.
—Conclusion
 

Messieurs,

Nous connaissons l'organisation de la société féodale.
Nous savons quels rapports liaient entre eux les posses¬
seurs de fiefs, soit suzerain et vassaux, soit vassaux du
même suzerain. Nous savons quel était le système de
leurs droits et de leurs devoirs réciproques, et aussi le
système des ga^^anties qui assuraient Faccomplissement
des devoirs, le maintien des droits et le redressement
des torts. Avant d'examiner ce que firent, de cette société
ainsi constituée, les éléments étrangers qui s'y trouvè¬
rent mêlés, avant de rechercher comment se combinè¬
rent la féodalité, la royauté et les communes, et quels
résultats se développèrent progressivement, soit pai-